Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCILIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE
MARTIN Francis

Numéro de dépôt :
1755970
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2000
FRANCILIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE de MARTIN Francis

Présentation de la marque FRANCILIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE

Déposée le 26 novembre 1990 par MARTIN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCILIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIN Francis, domicilié(e) domicilié 27 ave L. Dequet, 93290 TREMBLAY en FRANCE, agissant au nom et pour le compte de la SARL en formation : Francilienne - Sanitaire - Chauffage. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Francis - France.

La marque FRANCILIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCILIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE est expirée depuis le 26 novembre 2000.

MARTIN Francis a également déposé les autres marques suivantes : leglaçon , AX'TION COMMUNICATION


MARTIN Francis - domicilié 27 ave L. Dequet, 93290 TREMBLAY en FRANCE, agissant au nom et pour le compte de la SARL en formation : Francilienne - Sanitaire - Chauffage. - France


MARTIN Francis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Entreprise de plomberie, sanitaire, chauffage, couverture, dépannages.