FRANCILIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE
Présentation de la marque FRANCILIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE
Déposée le 26 novembre 1990 par MARTIN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCILIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCILIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCILIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE est expirée depuis le 26 novembre 2000.
MARTIN Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01